Espace "CT DSAC"

Cette fin d’année 2021 a été riche en réunions, en Groupes de Travail et en Comités Techniques, mais il ne se passera probablement plus grand-chose avant l’année prochaine. Voici les dernières informations 2021.

Un CT DSAC était organisé jeudi 16 septembre 2021 après-midi et a examiné les points suivants : – Arrêté d’organisation DSAC et Décision d’organisation de l’Echelon Central pour prendre en compte la modernisation des fonctions support (les Organisations Syndicales avaient refusé d’intégrer cette réforme lors du dernier CT DSAC, le 8 juillet, alors que le CT DGAC devant en débattre n’avait pas encore été réuni). – Pilotage en plan de …

CT DSAC du 25 novembre 2020 Le CT DSAC s’est réuni le 25 novembre 2020. Le CT DSAC s’est réuni le 25 novembre 2020. Lire le Communiqué UNSA Aviation Civile du 2 décembre 2020 sur les principaux points évoqués

CT DSAC du 21 janvier 2020 Dans un contexte de négociations protocolaires, le Comité Technique s’est réuni le mardi 21 janvier 2020. Voici un compte-rendu traitant des principaux points de cette réunion. Dans un contexte de négociations protocolaires, le Comité Technique s’est réuni le mardi 21 janvier 2020. Voici un compte-rendu traitant des principaux points de cette réunion. Lire le Télégramme N°2020-002 du jeudi 6 février 2020       …

CT DSAC exceptionnel du 18 septembre 2019 Le CT DSAC était réuni le mercredi 18 septembre pour examiner les textes relatifs au rattachement des bureaux DTA SDT1 et SDT3 à la DSAC/Nord déjà discuté en CT/SCR et ceux qui entérinent la création dela licence RQS et de la licence R2. Le CT DSAC était réuni le mercredi 18 septembre pour examiner les textes relatifs au rattachement des bureaux DTA SDT1 …

Mise en oeuvre de la licence RQS Sous l’impulsion directe du Directeur de la DSAC, une première réunion du GS du GT protocolaire n°16 s’est tenue le 22 mai 2019. Sous l’impulsion directe du Directeur de la DSAC, une première réunion du GS du GT protocolaire n°16 s’est tenue le 22 mai 2019. Lire le Télégramme N°2019-005 du lundi 27 mai 2019

CT DSAC du 10 juillet 2018 Le CT DSAC s’est déroulé le 10 juillet 2018 à Paris. Le CT DSAC s’est déroulé le 10 juillet 2018 à Paris. Lire le Télégramme N°2018-015 du lundi 16 juillet 2018                                             Lire la lettre de l’UNSA UTCAC au Directeur Général     Relire le Télégramme N°2017-036 du 4 décembre 2017 sur l’Europe et la …

CT DSAC du 5 décembre 2017 L’ordre du jour du CT DSAC qui s’est tenu le 5 décembre 2017 à Athis-Mons était assez « copieux ».Au-delà des points classiques (RH, finances, formation, etc.), étaient au menu : Organigrammes des DSAC/IR suite au GT protocolaire, Europe, plan stratégique DSAC, RBO, sécurisation juridique des inspecteurs de surveillance, licence de surveillance et gestion des compensations des missions en horaires atypiques (récupérations), etc. L’ordre du jour du …

CT DSAC du 6 juin 2017 Quelques avancées issues des GT protocolaires, notamment les mises à jour nécessaires à la mise en œuvre de la prime licence de surveillance à 3 niveaux et la création d’un système de compensation du travail hors horaire de bureau plus équitable, ont pu être entérinées. Par contre, au détour d’un point de l’ordre du jour, la DSAC a tenté d’exhumer MADERE en annonçant que …

RBO : Check-list avant mise en route L’AESA vient de publier la version finale du document intitulé « Practice for risk-based oversight » (v1 du 22/11/2016) qui a inspiré la rédaction du MS GEN de la DSAC. Toutefois les principes ainsi posés ne semblent pas être mis en œuvre. Les recommandations de l’Agence rejoignent ce que nous écrivions, dès le 10/11/2016, dans la fiche de l’UTCAC N°9. La DSAC devrait s’en inspirer …