Espace "CT DGAC"

CT DGAC du 6 mai 2020 Les informations importantes issues du CT/DGAC du 6 mai 2020 :• Le télétravail restera la norme et la reprise en présentiel sera progressive.• Une période de transition est instaurée du 11 mai au 2 juin 2020• La période de référence va être étendue au-delà du 24 mai, mais la date de fin d’état d’urgence sanitaire n’est pas encore fixée (aucun congé ou ARTT ne …

CT DGAC du 22 avril 2020 Depuis le début de la crise sanitaire, l’UNSA Aviation civile a accompagné les personnels dans ce moment difficile. Convoqué à la demande des organisations syndicales, un CT DGAC a pu se réunir en téléconférence, et a permis de faire un premier point d’étape et de préparer la suite. Depuis le début de la crise sanitaire, l’UNSA Aviation civile a accompagné les personnels dans ce …

COVID 19 : quelle gestion des congés ? En cette période difficile, perturbée par la pandémie de coronavirus, beaucoup de questions se posent quant à la gestion des congés. En cette période difficile, perturbée par la pandémie de coronavirus, beaucoup de questions se posent quant à la gestion des congés. L’UNSA Aviation Civile a demandé qu’un CT DGAC soit convoqué et que ce sujet soit mis à l’ordre du jour …

CT DGAC du 7 septembre 2018 L’ordre du jour de ce CT DGAC intégrait deux points dont l’inscription avait été demandée, en amont, par l’UNSA UTCAC pour avoir des textes statutaires TSEEAC à jour et stabilisés en vue de la future négociation qui s’ouvrira à l’issue du Protocole DGAC 2016-2019 au cours de laquelle l’UNSA UTCAC défendra le passage du corps des TSEEAC (l’ensemble du corps) en catégorie A de …

CT DGAC du 6 novembre 2017 Le CT de réseau DGAc s’est déroulé le 6 novembre 2017 à Paris. Le CT de réseau DGAc s’est déroulé le 6 novembre 2017 à Paris. Lire le Télégramme N°2017-031 du mercredi 8 novembre 2017

Comité de Suivi du Protocole et CT DGAC du 3 mars 2017 Le CSP et le CT se sont tenus le 3 mars 2017, et ont permis l’examen de nombreuses mesures statutaires, indiciaires et indemnitaires. Le CSP et le CT se sont tenus le 3 mars 2017, et ont permis l’examen de nombreuses mesures statutaires, indiciaires et indemnitaires. Dernière minute !  Le Guichet Unique a donné son accord sur les …

Le point sur l’actualité DGAC Les réunions des GT protocolaires continuent et le Comité de Suivi du Protocole s’est réuni le 2 mars 2017.Tout ceci se déroule dans un contexte particulier. Faisons le point. Les réunions des GT protocolaires continuent et le Comité de Suivi du Protocole s’est réuni le 2 mars 2017.Tout ceci se déroule dans un contexte particulier. Faisons le point. Lire le Télégramme N°2017-008 du lundi 6 …

CT DGAC du 21 octobre 2016 Le CT DGAC s’est réuni le vendredi 21 octobre 2016 : Budget de la DGAC, projet d’Instruction sur la séparation fonctionnelle renforcée ainsi qu’un certain nombre de textes indemnitaires étaient à l’ordre du jour. Ont également été évoqués : le télétravail, la prime d’intéressement, etc. Le CT DGAC s’est réuni le vendredi 21 octobre 2016 : Budget de la DGAC, projet d’Instruction sur la …

CT DGAC du 9 juillet : Spécial mesures statutaires et indiciaires Mesures statutaires et indiciaires pour les IEEAC, pour les IESSA, mesures statutaires pour les ICNA … le protocole DGAC 2013 donne toute sa mesure.Pour les TSEEAC, seule l’inclusion des fonctions « assistant de subdivision » et « chef CA » dans l’arrêté CTAC – mesure issue du protocole 2010 – a été actée, au milieu des mesures sur les emplois fonctionnels (CUTAC, CSTAC, …

Protocole DGAC : faux départ ! QUE S’EST-IL PASSE AU CT DGAC DU 7 MAI 2015 ? Dans son courrier au Ministre, le 23 avril, l’UNSA demandait d’anticiper le lancement de la négociation d’un protocole d’accord qui s’attacherait à prendre en compte l’ensemble des spécificités de chaque corps, de chaque direction et de chaque métier.En propos liminaire au CT DGAC du 7 mai, le Directeur Général de la DGAC a …