thumbnail of Télé_2022_009 CT DSAC vdef

CT DSAC du 7 juillet 2022

Ce CT DSAC, premier en présentiel depuis longtemps, a été l’occasion de faire un tour d’horizon complet.

Textes d’organisation, méthode de travail, évolutions des Réglementations européenne et française, effectifs, licences étaient au menu.

S’il faut tirer une conclusion, elle est simple : il est urgent de lancer des négociations protocolaires !!

À lire aussi

thumbnail of Télé_2025_001 Licences DSNA vdef

Licences ANSO et AMS : le fruit d’un long travail

Au JO du 10 janvier 2025, figurent l’arrêté du 19 décembre 2024 fixant les modalités …