CT DSAC du 26 septembre 2013
Ce Comité Technique (dernier CT DSAC le 26 juin 2012) a été l’occasion de faire un point sur :- Les ressources (RH et finances) de la DSAC,- La licence de surveillance (point général et changements à opérer dans les MCT),- La répartition des tâches entre SNIA et DSAC/IR concernant les dossiers environnement/urbanisme.Ont également été évoqués, à l’initiative des Organisations syndicales :- La surveillance dans le domaine environnement,- Le travail de nuit et le week-end et ses compensations.
Ce Comité Technique (dernier CT DSAC le 26 juin 2012) a été l’occasion de faire un point sur :- Les ressources (RH et finances) de la DSAC,- La licence de surveillance (point général et changements à opérer dans les MCT),- La répartition des tâches entre SNIA et DSAC/IR concernant les dossiers environnement/urbanisme.Ont également été évoqués, à l’initiative des Organisations syndicales :- La surveillance dans le domaine environnement,- Le travail de nuit et le week-end et ses compensations.
Lire le télégramme N°2013-037 du lundi 30 septembre 2013 Lire la Note SG 13-031 du 18/02/2013 et la Décision DSAC du 13/07/2012
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