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RBO : Check-list avant mise en route

11/12/2016
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L’AESA vient de publier la version finale du document intitulé « Practice for risk-based oversight » (v1 du 22/11/2016) qui a inspiré la rédaction du MS GEN de la DSAC. Toutefois les principes ainsi posés ne semblent pas être mis en œuvre.


Les recommandations de l'Agence rejoignent ce que nous écrivions, dès le 10/11/2016, dans la fiche de l’UTCAC N°9.



La DSAC devrait s’en inspirer pour cesser de « mettre la charrue avant les bœufs », réussir ce changement important et ne pas mettre en danger ses personnels.


Compte-rendu du CT DSAC du 22 novembre 2016

28/11/2016
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Le communiqué du Président du CT DSAC, qui s’est réuni le mardi 22 novembre 2016, résume ainsi notre point de vue : « L’ensemble des représentants des personnels a fait part de sa satisfaction sur les points évoqués lors de ce comité. »


C'est un peu court (et trompeur ...). Le mieux, pour se faire une idée de la réalité, est de lire notre compte-rendu …



CT DSAC du 5 novembre 2015

03/11/2015
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Ce Comité Technique a permis d’approuver le plan stratégique qui, à côté du plan de formation, est un outil indispensable à un SCN.
Comme nous l’avons fait remarquer : il ne reste plus qu’à trouver les ressources – notamment les effectifs – pour que la DSAC puisse fonctionner…(!)


Ce CT a également permis de concrétiser une demande de l’UNSA UTCAC qui date de la création de la licence de surveillance : sa mise en œuvre dans le domaine environnement.


Et le "code de déontologie" prévu dans le plan stratégique, transformé en "code de bonne conduite" a été présenté ...



L'UNSA pousse la consolidation du SCN DSAC

19/04/2015
Posté dans ATTAAC CT DSAC IEEAC Protocole Télégramme TSEEAC


Le CT DSAC s’est déroulé le jeudi 16 avril 2015 en formation réduite :
-    FO, qui avait décidé de boycotter, était absent.
-    CGT, après avoir demandé la position de principe du DSAC sur la note présentée par le DSNA lors de la réunion du 13 avril
     avec les OS représentatives de la DSNA et intitulée « Cadre et méthode de négociation sociale », a quitté la séance (?).
Le quorum étant atteint, le Comité Technique a siégé valablement.



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